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Nature des infor­ma­tions

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Détériorations et virus

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Propriété intellectuelle

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Informations nomi­na­ti­ves et autres infor­ma­tions

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En vertu de l’arti­cle 34 de la loi n°78-17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’infor­ma­ti­que, aux fichiers et aux liber­tés, les inter­nau­tes dis­po­sent d’un droit d’accès, de modi­fi­ca­tion, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des don­nées les concer­nant, ainsi que d’un droit d’oppo­si­tion à la pros­pec­tion com­mer­ciale.

Le site de l’église de Saint-Gabriel n’étant pas des­tiné à rece­voir des infor­ma­tions à carac­tère confi­den­tiel, à l’excep­tion des don­nées per­son­nel­les visées ci-des­sus, toute infor­ma­tion que les inter­nau­tes y com­mu­ni­quent ne pourra être tenue pour confi­den­tielle et ce quelle qu’en soit sa forme – docu­ment, don­née, gra­phi­que, image, ques­tion, sug­ges­tion, concept, remar­que ou autre. La sim­ple trans­mis­sion d’une infor­ma­tion sur le site de l’église de Saint-Gabriel confère donc à l’église de Saint-Gabriel le droit de l’uti­li­ser, de la repro­duire, de la dif­fu­ser, de la modi­fier ou de la trans­met­tre dans le but de trai­ter la demande de l’inter­naute.

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